Master 1 - Mention Droit Notarial - Parcours DROIT NOTARIAL

Objectifs

L'objectif du Master 1 est d’offrir une formation de haut niveau dans les matières fondamentales du droit privé. Il s’agit de permettre aux étudiants d’acquérir des connaissances spécialisées dans le droit notarial. Cette spécialisation n’est toutefois qu’une première orientation, qui ne préjudicie pas les possibilités de réorientation. De la sorte, la formation proposée laisse ouverts les choix ultérieurs des apprenants.
Le conseil de perfectionnement de la mention vérifie chaque année la pertinence des objectifs.

Contenu de la formation

Semestre 1

UE1 Connaissances fondamentales

Droit civil 1: Les régimes matrimoniaux
- Droit civil 1 : Les régimes matrimoniaux CM
- Droit civil 1 : Les régimes matrimoniaux TD
Droit fiscal 1
- Droit fiscal 1 CM
- Droit fiscal 1 TD

UE2 Connaissances complémentaires

Droit international privé 1
Droit privé immobilier

UE3 Connaissances additionnelles - 1 choix

Comptabilité S1
Droit commercial 1 : droit du commerce électronique et du numérique

UE4 Compétences transverses et professionalisation - 1 choix

Ingéniérie patrimoniale 1
Droit commercial 1 : droit du commerce électronique et du numérique
Stage facultatif S1

UE5 Options - 1 matière obligatoire et 1 choix

Matière obligatoire
- Droit des biens approfondi
Options - 1 choix
- Histoire du notariat
- UNE LANGUE LV1 S1 Choix
  - Anglais LV1 S1
  - Espagnol LV1 S1
  - Allemand LV1 S1

Semestre 2
UE1 Connaissances fondamentales

Droit civil 2 : Les successions
- Droit civil 2 : Les successions CM
- Droit civil 2 : Les successions TD
Droit rural
- Droit rural CM
- Droit rural TD

UE2 Connaissances complémentaires

Droit fiscal 2
Droit de l'urbanisme

UE3 Connaissances additionnelles obligatoires

Droit international privé 2

UE4 Compétences transverses et professionalisation

Une matière obligatoire
Techniques de liquidation
Plus une matière à choix parmi
- Ingénierie patrimoniale 2
- UNE LANGUE LV1 S2
  - Anglais LV1 S2
  - Espagnol LV1 S2
  - Allemand LV1 S2
  - Police de l'environnement
  - Stage facultatif S2

UE5 Options - 1 choix

Droit commercial 2 : entreprises en difficulté
Culture générale : Histoire du droit privé - La famille
Droit pénal spécial
Droit public des biens

Résultats attendus de la formation

obtention du master 1

Certification(s)

Master mention droit notarial
Certification active
Niveau de sortie : Niveau 7 - Niveau Master, Ingénieur
Certificateur : Université Côte d'Azur
Certificateur : Université de Corse Pascal Paoli
Certificateur : Université Grenoble Alpes
Certificateur : Université Paris-Est Créteil Val de-Marne - Paris 12
Certificateur : Université Savoie Mont Blanc - Chambéry
Certificateur : Université Toulouse 1 Capitole
Certificateur : Université Jean Moulin - Lyon 3
Certificateur : Université de Bordeaux
Certificateur : Université Pau et des Pays de L'Adour
Certificateur : Université de Limoges
Certificateur : Université de Rouen
Certificateur : Université de Caen Normandie
Certificateur : Université de Nantes
Certificateur : Université de Rennes
Certificateur : Université Clermont Auvergne
Certificateur : Université de Lille
Certificateur : Université Reims Champagne-Ardenne
Certificateur : Université de Lorraine
Certificateur : Université de Toulon
Certificateur : Université de Strasbourg
Certificateur : Université de Poitiers
Certificateur : Université Paris-Ouest-Nanterre-La-Défense - Paris 10
Certificateur : Université Paris-Panthéon-Assas
Certificateur : Université Panthéon Sorbonne - Paris 1
Certificateur : Université Paris-Saclay
Certificateur : Université Paris Cité
Certificateur : Université de Montpellier
Certificateur : Université de Picardie Jules Verne - Amiens
Certificateur : Université Jean Monnet - Saint Etienne
Certificateur : Université Paris-Dauphine - Université PSL
Certificateur : Université d'Aix Marseille
Certificateur : Université de La Réunion
Certificateur : Université Dijon Bourgogne

N° session CO

Date de début

Date de fin

Lieu de formation

Inscription

Public

Détails

314945S

30/08/2024

26/06/2025

Dijon 21000

Contacter l’organisme

Tout public

Afficher les détails

Durée

Durée totale de la formation: 686 heure(s)
Durée en centre: 686 heure(s)
entre 653 heures et 686heures en fonction de l'option choisie

Modalites de formation

Modalités d'enseignement: Formation en présentiel

Rythme: Temps plein

FPC Formation professionnelle continue : Oui

Lieu de formation

Université de Bourgogne - UFR Droit et Sciences Economique et Politique
4 Boulevard Gabriel
21000 - Dijon

ORGANISME FORMATEUR

Université de Bourgogne - Service Formation Continue et Alternance (SEFCA)
Voir la fiche complète de l'organisme formateur Contacter l'organisme formateur pour cette session

Admission

Niveau entrée requis : Niveau 6 (Licence, Licence pro, BUT) - Bac+3

Statut(s) des publics accueillis :
Tout public

Conditions spécifiques d'admission (ou pré-requis) : L’entrée en M1 est soumise à la sélection d’apprenants en principe titulaires d’une licence générale de Droit et par exception d’autres licences ou titres reconnus équivalents.

Master 1 - Mention Droit Notarial - Parcours DROIT NOTARIAL

Objectifs

Contenu de la formation

Résultats attendus de la formation

Certification(s)

Durée

Modalites de formation

Lieu de formation

ORGANISME FORMATEUR

Admission

COMPLEMENT D’INFORMATION

Université de Bourgogne - Service Formation Continue et Alternance (SEFCA)